Contrat-type pour la vente de bois sur pied
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être modifié, rempli, envoyé et stocké électroniquement. Avant la première
utilisation, nous vous recommandons de lire les indications figurant sous la
rubrique "Conseils d’utilisation".
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Attention
Les contrats ne sont valables qu’accompagnés des Conditions générales. Ces dernières font partie intégrante du contrat.
Conseils d’utilisation
Avant la première utilisation des contrats-types, il est recommandé de consulter la rubrique «Conseils d’utilisation».
